Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En ce qui, elles paraissent fondamentalement plusieurs des firmes et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique reste certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, l’espace et le role des uns et des autres paraissent tres clairs. Les elus determinent des orientations politiques et l’administration nos met en ?uvre. Dans la realite, les trucs paraissent bien plus compliquees car les jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de risques concernant le cadre territorial.

Cette zone de risques peut etre reduite a condition de ne point commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Notre modele traditionnelle

Au systeme administratif francais, la commune est le modele de base qui influence l’organisation de l’ensemble des collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise avec une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, des adjoints au maire et les conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.

Mes interferences entre les 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, sont difficiles a eviter.

En outre, la separation entre les 2 spheres n’est habituellement jamais tres nette.

1.1. Le pouvoir politique

Une municipalite se compose d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire ainsi que ses adjoint), d’une Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, tout d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en part sous responsabilite de la municipalite.

  • Maire : dispose d’un pouvoir dans 4 domaines principaux :

Cela reste d’abord l’executif une collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute la tresorerie), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’la commune…

Cela reste aussi delegataire du conseil municipal : il existe en effet des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Cela a des pouvoirs propres car il est le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

C’est representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil et de la police judiciaire, puisqu’il est OPJ).

  • Les adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit les adjoints, mais c’est le maire qui attribue les competences. Cela est en mesure de des fois poser quelques problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par votre surveillance qu’il y exerce, il controle aussi le pouvoir qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le i?tre capable de que lui confie le chef de l’executif. Il est en mesure de jouir d’une delegation dans un domaine, cela n’implique nullement Afin de autant qu’il represente J’ai collectivite dans tous les organismes touchant a celui-ci. En fonctionnel, des que l’adjoint jouit d’une delegation, il va i?tre reconnu comme 1 rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des services.

Theoriquement, il n’est cependant pas le superieur hierarchique du cadre responsable une mise en ?uvre. Pourtant, en pratique, le lien entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres extri?mement. Et parfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre le poste du chef de service.

L’elu « chef de service » est une situation particulierement complexe a vivre pour 1 fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu deborde aussi de son role en voulant bien diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de l’ensemble des decisions qui relevent en responsabilite des fonctionnaires.

  • Notre conseil municipal

Par rapport aux cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins importante.

Le scrutin actuel n’est jamais favorable a J’ai representation de la minorite au sein du conseil municipal.

  • Les cabinets politiques. Cela y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est notamment la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a vraiment des limites, mais s’explique via claque que le nouvel arrivant ne maitrise gui?re l’organisation interne ou qu’il n’a gui?re toute confiance au sein des personnes en place.

Structure legere, completement politique et jamais administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques Afin de l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Mes cadres doivent informer des elus des evolutions sans creer 1 sentiment d’insecurite, et donc souvent resoudre en amont le plus de problemes possible. Mes difficultes seront evoquees un coup que des solutions ont ete esquissees Afin de etre soumises, si necessaire, aux elus.

J’ai specialisation du cadre va l’enfermer dans sa vision technique. Or, la dimension technique n’est qu’une facette de la realite. Ce n’est pas toute la realite ; rien n’indispose plus 1 elu qu’un cadre monomaniaque, qui ne voit nos choses que par sa technicite et ne mesure pas l’integralite des impacts des preconisations. Et cela se joue ici, c’est la capacite d’aide a J’ai decision. Quand des propositions venues des cadres seront retoquees par les elus, c’est parce qu’elles en ignorent Divers impacts. Ou qu’elles ne prennent jamais en compte des preoccupations des elus pourtant connues. Vous devez donc avoir une vision politique : une vision globale, systemique, qui prend en compte la complexite d’une situation et des differents acteurs.

Cette posture est inconfortable etant donne qu’il s’agit de devenir competent techniquement bien en depassant votre technicite pour integrer a toutes vos propres preconisations la totalite des aspects a prendre en compte.

Les cadres doivent etre certes proposees, mais surtout savoir repartir un temps libre entre la gestion de leurs equipes, l’organisation d’une Direction Generale et celle de leur elu. Plusieurs outils de pilotage strategiques existent et doivent etre partages entre les elus et l’administration (projet d’administration, projet de service, bilan d’activite, compte rendu de pilotage ou releve de decision).

L’organisation reste le maitre mot dans votre affaire, tant nos elus et les cadres pourront avoir des calendriers respectifs tres charges, parfois incompatibles, premiere source de difficultes. Nombreux paraissent les elus proposees avant ou apres leur journee d’embauche, quand nos fonctionnaires seront assujettis a toutes les regles de travail de droit commun. Il faudra donc organiser des moment de travail formalises Afin de garantir un suivi et faciliter votre relation, Afin de des raisons d’organisation ou d’incompatibilite de planning.

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